Labels de jouets : comment s’y retrouver ?

Normes et labels de jouets : les questions de parents consommateurs

Quand on achète un jouet neuf, les quatre questions les plus évidentes que l’on peut se poser sont :

• où sont fabriqués les jouets ? En France ? En Europe ? En Chine ou en Asie ? Ailleurs ? 
• avec quoi sont fabriqués les jouets ? quelles sont les principales composantes ? Bois, plastiques, verre, papier ? 
• quelles sont les peintures / colorants utilisés ? Peintures à l’eau ?
• quelles sont éventuellement les substances chimiques autres utilisées (parfums notamment).

Ces questions, que l’on ne se posait pas forcément il y a quelques années, commencent à faire irruption dans le débat public. Avec la question des perturbateurs endocriniens d’une part ou la mode du “Made in France” notamment.

Mais derrière ces questions a priori simples, la réponse s’avère parfois relativement complexe.  Différentes normes, labels etc. ont ainsi pu fleurir, qui derrière des intentions louables cachent parfois une réalité industrielle bien complexe. 

Normes ou labels de jouets : quelle différence ?

Pour faire court, la norme est obligatoire et elle renvoie à un référentiel qui précise les caractéristiques des produits. Elle doit en théorie garantir une qualité constante. Elle relève des Etats. Le label est facultatif et renvoie ainsi à une notion de qualité supplémentaire du produits. Il relève de la responsabilité des industriels, des associations de consommateurs ou des ONG. 

Normes et labels de jouets : les réponses des autorités et du marché

Quand il s’agit de jouets, les autorités adoptent une approche avant tout sécuritaire. La question éthique ou sociétale qui guide le consommateur n’est pas prise en compte par les pouvoirs publics. Un jouet peut donc être aux normes ET fabriqué dans des conditions déplorables, dans des usines peu respectueuses de l’environnement et parfois bien polluantes. Avec des substances nocives, pour la santé humaine (des salariés, des consommateurs) et pour la planète.

Explications.

Les normes et le marquage CE

Périmètre d’application 

En Europe, les jouets neufs doivent respecter la réglementation CE (qui ne signifie pas Commission Européenne). Les jouets vintage ne sont pour l’instant pas concernés, car les autorités considèrent qu’ils sont déjà mis sur le marché.

La réglementation s’applique aux “produits conçus ou destinés, exclusivement ou non, à être utilisés à des fins de jeu par des enfants de moins de 14 ans”. Elle pose un certain nombre d’exceptions (poupées ou trains de collection par exemple) et de raffinements (pour les jouets d’imitation, jouets aquatiques…). 

Les normes désignent les conditions de fabrication et la composition des jouets, et définissent des règles concernant l’emballage, l’étiquetage et le procédé de fabrication. Il en va autrement des labels de jouets. 

Objectifs 

L’objectif des autorités européennes est avant tout la sécurité sanitaire. L’enjeu est de “garantir que les jouets ne peuvent être mis sur le marché que s’ils répondent aux exigences essentielles de sécurité”. Ainsi “les jouets, y compris les produits chimiques qu’ils contiennent, ne doivent pas mettre en danger la sécurité ou la santé des utilisateurs ou celles de tiers lorsqu’ils sont utilisés conformément à la destination du jouet ou à l’usage prévisible, en tenant compte du comportement des enfants” ou des bébés. 

“Avant de mettre un jouet sur le marché, les fabricants procèdent à une analyse des dangers de nature chimique, physique, mécanique, électrique, des risques d’inflammabilité, de radioactivité et en matière d’hygiène que le jouet peut présenter et procèdent à une évaluation de l’exposition potentielle à ces dangers”. 

Le fabricant doit aussi s’assurer et garantir un certain nombre de choses (que son nom soit présent sur le jouet ou sur l’emballage, ainsi que les informations de sécurité, les instructions relatives à l’utilisation et les avertissements.  Et éventuellement rajouter des instructions. En gros, le fait qu’on puisse avaler un lego ne pose pas de problème si on a indiqué qu’il ne fallait pas les mettre à la bouche. #hyprocrisie). 

En vrai ? 

Avant de mettre un jouet sur le marché, les fabricants doivent procéder / faire procéder “à une analyse des dangers de nature chimique, physique, mécanique, électrique, des risques d’inflammabilité, de radioactivité et en matière d’hygiène que le jouet peut présenter et procèdent à une évaluation de l’exposition potentielle à ces dangers”. Le fabricant/l’industriel est responsable de ces tests. Qui sont :

• Des tests sur les propriétés physiques et mécaniques, notamment pour éviter le détachement de ‘petites parties’ et limiter les risques d’étouffement, et pour détecter les pointes et les bords trop acérés pouvant engendrer des blessures.
• Pui des tests sur l’inflammabilité : pour s’assurer de la bonne vitesse de propagation du feu (ni trop vite pour que l’enfant ait le temps de s’éloigner, ni trop lentement pour que l’on s’aperçoive du problème et que ça n’aille pas couver pendant des heures et se propager aux tapis ou aux rideaux…
• Et des tests sur les propriétés chimiques portant notamment sur la migration d’éléments chimiques du jouet vers la bouche, la peau… Et l’interdiction de certaines substances jugées dangereuses. Mais pas l’intégralité de certains composants, qualifiés de perturbateurs endocriniens par ailleurs.  

Le marquage CE résulte donc d’un auto-contrôle et non d’une certification. L’évaluation effective des risques ne relève donc pas d’une agence européenne.

So what ? Si le fabricant et le distributeur respectent l’ensemble du processus, pas de souci. On peut acheter des jouets marqués CE de piètre qualité et aux effets néfastes sur la santé et sur l’environnement. Mais en revanche, pas de place pour un artisan qui n’aura ni les moyens ni la capacité à respecter cela. 

Pour info, il existe une certification NF, jugée plus contraignante. 

La suite sur les labels de jouets dans un prochain article. Et pour se poser la question du Made in China, c’est par là.

Références

Le site du ministère de l’Economie